AGENDA SOCIAL
RPN/INC Régime général de sécurité sociale
màj le 12/02/2025

ACCORDS AGREES

 Protocole d'accord relatif au travail de nuit dans les UGECAM

PA signé  par la CFDT-PSTE, la FEC-FO et le SNFOCOS le 25/10/2024

agréé le 30 janvier 2025

ACCORDS EN COURS D'AGREMENT

Classification - Champ employés et cadres

 Protocole d'accord relatif à la classification, au système de rémunération et au déroulement de carrière - employés et cadres

Classification - Champ agents de direction

 Protocole d'accord relatif à la classification des emplois et au dispositif de rémunération du personnel de direction

Classification - Champ praticiens conseils

 Avenant à la CCNT des praticiens conseils du 4 avril 2006

PA signé par le SGPC, le SNFOCOS et le SNPDOS-CFDT le 22/11/2024

PA signé par le SNPDOS-CFDT, le SNPDOSS-CFE-CGC,  le SNADEOS CFTC, l'UNSA et le SNFOCOS le 22/11/2024

PA signé  par la CFDT-PSTE, le   22/11/2024

 

 

ACCORDS MIS A LA SIGNATURE

Liste des métiers exposés à des risques ergonomiques

Protocole d'accord relatif à la liste des métiers exposés à des risques ergonomiques prévues à l'article L4163-2-1 du code du travail

Ouvert à la signature jusqu'au

28 février 2025

NEGOCIATIONS EN COURS 

Planning RPN
RPN 11/2/2025

RPN 25/2/2025

RPN 7/2/2025

Accompagnement dans le cadre du projet de transformation

 du Service Médical

Primes de fonction

Planning RPN
RPN 3/12/2025

RPN 18/2/2025

RPN 18/3/2025

Planning RPN

RPN 4/3/2025

 

NAO Salaires 2025

Planning RPN

RPN 25/3/2025

RPN 10/4/2025

 

Planning RPN

RPN 27/5/2025

 

Astreintes dans les Ugecam

Annexes techniques Intéressement 2025

INSTANCES NATIONALES DE CONCERTATION

Vendredi 28/02/2025 - Mercredi 17/09/2024 

Vendredi 14/03/2025 - Jeudi 18/09/2025

Lundi 14/04/2025 

Mercredi 28/5/2025 - Jeudi 23/10/2025

Lundi 24/03/2025

Mercredi 30/04/2025 - Mardi 14/11/2025

Vendredi 6/6/2025 - Mercredi 26/11/2025

Mercredi 26/11/2025

INC FAMILLE

INC UGECAM

INC CNSA

INC RETRAITE

INC RECOUVREMENT

INC UCANSS

INC AT-MP

INC MALADIE

NEGOCIATIONS A VENIR

Copyright ©. Tous droits réservés.

Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions

Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.